Conditions générales

Bienvenue chez Lyst. Lyst vous est proposé par LYST LTD (désigné « nous », « nous-mêmes », « notre » et « Lyst » dans les présentes Conditions générales). Lyst est une société immatriculée en Angleterre et au pays de Galles, sous le numéro de société 07132083, dont le siège social est situé à The Minster Building 7th Floor, 21 Mincing Lane, Londres, EC3R 7AG, Royaume-Uni.

Les présentes Conditions générales (« Conditions générales »), ainsi que notre Politique de protection de la vie privée (cliquer ici pour la consulter), notre Politique en matière de cookies (cliquer ici pour la consulter) et notre Politique sur le copyright et les marques de commerce (cliquer ici) pour la consulter) (désignée ci-après collectivement « Conditions générales »), régissent votre accès aux sites internet de Lyst, aux applications mobiles et aux autres plateformes que Lyst possède ou contrôle et met à votre disposition (les « Services ») et l’usage que vous en faites ; elles régissent également les autres pages ou blogs, chroniques, contenus offerts en lien (y compris les informations, textes, graphiques, photographies, listes d’articles que vous avez compilées, commentaires, critiques, liens ou les autres documents chargés sur les Services, téléchargés à partir de ces derniers, y figurant ou y étant reliés par un lien) ou les applications offertes à tout moment par Lyst en rapport avec eux (ci-après désignés collectivement « Contenu »). Votre accès aux Services et l’usage que vous en faites sont soumis à la condition de votre acceptation et de votre respect des présentes Conditions générales. Dès lors que vous accédez aux Services ou que vous les utilisez, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales.

1. Conditions générales de base

Vous seul êtes responsable de l’utilisation des Services, du contenu que vous publiez sur les Services et de leurs conséquences. Le Contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur les Services (y compris les commentaires sur les produits et les articles que vous sélectionnez à titre d’« Articles mis de côté ») est visible par les autres utilisateurs des Services et par le biais de services et sites internet de tiers. Vous pouvez aller sur la page « Paramètres » de votre compte pour le désactiver ; dans ce cas, personne ne pourra voir votre Contenu et vous serez déconnecté. En vertu des présentes Conditions générales, vous devez consentir à partager avec autrui le Contenu que vous publiez.

L’utilisation de ces Services est réservée exclusivement aux personnes de plus de 13 ans. Nous ne procédons pas sciemment à la commercialisation ou à la vente de produits destinés à être achetés par des enfants. Votre achat d’articles auprès de Lyst est soumis à l’obligation que vous ayez la capacité légale de conclure un contrat ayant force obligatoire avec Lyst (ou, si vous avez moins de 18 ans, mais plus de 13 ans, avec le consentement et la participation d’un parent ou tuteur) et que vous soyez en mesure d’observer et de respecter les présentes Conditions générales, et à condition que vous ne soyez pas frappé d’une interdiction visant l’utilisation des Services en vertu de la législation des États-Unis, du Royaume-Uni ou de toute autre juridiction compétente. Vous êtes autorisé à utiliser les Services à condition seulement que vous respectiez les présentes Conditions générales et l’ensemble des lois, règles et règlements en vigueur sur le plan local, régional, national et international. Si vous créez un compte au nom d’une société, d’une organisation ou d’une autre entité : le terme « vous » vous désigne vous-même ainsi que l’entité en question. Vous déclarez être autorisé au nom de cette entité pour la lier aux présentes Conditions générales ; vous acceptez les présentes Conditions générales au nom de cette entité.

Les Services fournis par Lyst ne cessent d’évoluer. La forme et la nature des Services fournis par Lyst peuvent changer à tout moment sans préavis. En outre, Lyst peut cesser (définitivement ou temporairement) de fournir les Services (ou des fonctions des Services) que ce soit à vous ou aux utilisateurs de manière générale sans forcément pouvoir vous en aviser préalablement. Lyst demeure titulaire du droit lui permettant d’imposer des limites sur l’utilisation et le stockage, à sa libre appréciation, à tout moment, sans préavis ou sans engager sa responsabilité à votre égard.

Les Services peuvent comporter des publicités qui peuvent être ciblées en fonction du Contenu ou des informations sur les Services, des questions posées par l’intermédiaire des Services ou d’autres informations. Les types et l’étendue des annonces publicitaires faites par Lyst sur les Services peuvent être modifiés. En contrepartie de l’accès aux Services et de leur utilisation que Lyst vous accorde, vous acceptez que Lyst et ses fournisseurs tiers et partenaires puissent faire figurer ce type d’annonces sur les Services ou en rapport avec l’affichage du Contenu ou des informations découlant des Services, qu’ils aient été soumis par vous-même ou par autrui.

2. Enregistrement du compte

Afin de vous enregistrer, vous êtes tenu de fournir votre identifiant, votre adresse e-mail et un mot de passe. Vous pouvez aussi ajouter à votre profil une photo et votre biographie, ainsi que vos préférences d’utilisateur.

Toutes les coordonnées personnelles que vous divulguez sur les Services sont recueillies et traitées dans le respect de notre Politique de protection de la vie privée et de notre Politique en matière de cookies.. Vous garantissez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes et complètes.

Vous vous engagez à vous enregistrer auprès de Lyst, à avoir accès à votre compte et à l’utiliser pour un usage exclusivement personnel. Il vous est interdit d’autoriser d’autres personnes à utiliser votre compte.

Vous seul êtes responsable de préserver la confidentialité de vos coordonnées d’enregistrement et des autres coordonnées personnelles de votre compte (y compris votre identifiant et votre mot de passe).

Vous devez aviser Lyst sans délai de tout accès non autorisé par un tiers à votre compte, qu’il soit avéré ou présumé. Vous devez nous apporter votre assistance et votre collaboration par rapport à toute action ou procédure que nous engageons en vue de prévenir ou de traiter autrement de la réception, de l’accès ou de l’utilisation non autorisés de votre compte par un tiers, quel qu’il soit.

Vous garantissez que toutes les informations d’enregistrement et les coordonnées personnelles communiquées à Lyst sont véridiques et exactes.

3. Facebook Connect

Vous pouvez également vous enregistrer à l’aide de Facebook Connect, qui vous permet de vous enregistrer auprès de Lyst par votre compte sur Facebook. Si vous décidez d’utiliser cette méthode, vous nous autorisez à avoir accès aux informations de base sauvegardées sur votre compte Facebook. Ces informations sont recueillies par Facebook et nous sont transmises en vertu des Conditions générales énoncées par la Politique de protection de la vie privée de Facebook. Nous n’avons aucun contrôle quant à la manière dont les paramètres de vie privée concernant les comptes individuels de ces services ou politiques ni quant à l’usage qui sera fait de vos informations personnelles. Le contrôle à cet égard vous incombe à vous et à Facebook et nous échappe entièrement. Avant d’utiliser ces fonctions, il vous est recommandé de lire toutes les politiques et informations sur Facebook pour en savoir plus sur le traitement qui y est réservé à vos informations. Lyst n’est pas responsable des actions ou omissions relatives à l’utilisation par Facebook et tous prestataires de réseaux sociaux connexes des fonctions associées à la plateforme de Facebook.

4. Recherche et achat d’articles en rupture de stock

Si un article est en rupture de stock, vous pouvez nous demander d’en chercher un pour votre compte en remplissant le formulaire fourni sur la page du produit concerné. Si nous avons réussi à en trouver un, nous vous en aviserons par e-mail. Nous vous enverrons ensuite une page de paiement spéciale pour passer commande de l’article ou des articles en question auprès du revendeur, en passant par l’intermédiaire de Lyst. S’agissant des commandes passées à partir de la page de paiement spéciale, les conditions générales susvisées concernant les Achats réalisés sur Lyst à l’aide de la Caisse Intégrée s’appliquent ainsi que les conditions générales du revendeur concerné. Il vous appartient de veiller à consulter les conditions générales du revendeur concerné avant de passer commande.

5. Achat de produits par l’intermédiaire de Lyst

Lyst est un intermédiaire en ligne qui s’associe à quelques-unes des marques les plus connues au monde, afin de vous proposer une large gamme d’articles de mode à acheter.

L’achat de produits par l’intermédiaire de Lyst peut être effectué de deux manières :

a) Achat sur le site internet d’un partenaire de Lyst

Il se peut parfois que lorsque vous choisissez un produit particulier que vous aimeriez acheter, vous soyez directement dirigé vers le site internet d’un commerçant tiers de Lyst (le « Partenaire de Lyst ») et qu’il vous soit demandé de fournir des coordonnées supplémentaires à caractère personnel, qui sont susceptibles d’inclure votre adresse de facturation et de livraison et les coordonnées de votre carte de paiement. Vous y êtes dirigé car ce Partenaire de Lyst ne fait pas partie de notre service de Caisse Intégrée (voir ci-dessous pour en savoir plus). Les coordonnées personnelles que vous saisissez sur ces sites internet de Partenaires de Lyst seront recueillies, stockées et traitées dans le respect des Conditions générales et de la Politique de protection de la vie privée des sites internet en question. Avant d’acheter des articles auprès d’un Partenaire de Lyst, vous devez lire et accepter les conditions générales ainsi que les politiques de protection de la vie privée et en matière de cookies qui figurent sur son site internet. Lyst n’est pas responsable des conditions générales, des politiques de protection de la vie privée et/ou des pratiques d’autres sites. Les Partenaires de Lyst sont exclusivement responsables de l’une quelconque et de l’ensemble des questions en lien avec les produits et services proposés sur leurs sites internet et y compris notamment, mais pas exclusivement les questions découlant du traitement des opérations que vous avez conclues sur les sites internet de Partenaires de Lyst. Nous ne sommes responsables que des informations à caractère personnel que nous avons recueillies dans le cadre des Services. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de protection de la vie privée et notre Politique en matière de cookies.

b) Achats réalisés sur Lyst à l’aide de la Caisse Intégrée

Nous opérons un service de Caisse Intégrée vous permettant d’ajouter à votre panier des articles provenant de divers Partenaires de Lyst et de faire passer tous ces articles en caisse par l’intermédiaire des Services de Lyst. Il s’agit là d’un moyen simple et efficace d’acheter tous vos articles de mode en une seule fois. Afin d’assurer le traitement de ces paiements, nous devons communiquer vos données à caractère personnel, vos coordonnées de livraison et, dans certains cas, vos coordonnées de paiement ayant un lien avec ces opérations à chacun des Partenaires de Lyst auprès desquels vous achetez des produits. Pour cela, nous utilisons exclusivement nos systèmes sécurisés. Les données à caractère personnel, les coordonnées de livraison et les coordonnées de paiement que vous nous communiquez seront recueillies, stockées et traitées dans le respect de notre Politique de protection de la vie privée et de notre Politique en matière de cookies et également en vertu des politiques de protection de la vie privée et en matière de cookies des Partenaires de Lyst auxquels vous avez acheté des produits. Ces Partenaires de Lyst sont seuls responsables de l’usage qu’ils font de vos données à caractère personnel, de vos coordonnées de livraison et de vos coordonnées de paiement dès que nous les leur communiquons et vous devez lire attentivement leurs politiques sur la vie privée avant de réaliser une opération à partir de notre service de Caisse Intégrée.

Les paiements réalisés sur Lyst par l’intermédiaire du service de Caisse Intégrée sont traités :

i. par le Partenaire de Lyst utilisant directement les coordonnées que Lyst lui fournit,

ii. par Klarna, un prestataire tiers de services de traitement des paiements.

Lorsque vous utilisez la caisse Klarna à partir de notre service de Caisse Intégrée, vous devez indiquer vos informations de paiement et coordonnées de facturation à Klarna qui se charge de traiter le paiement. Les coordonnées de votre carte de crédit ne sont pas remises aux Partenaires de Lyst auxquels vous achetez des produits, mais vos informations de paiement leur sont communiquées afin que l’opération puisse être réalisée. Afin de commander un produit en passant par la Caisse Klarna de notre service de Caisse Intégrée, vous devez accepter les conditions générales de Klarna. Veillez à lire attentivement la version complète des conditions générales de Klarna avant de réaliser une opération sur la Caisse Klarna. Plus d’informations relatives à Klarna sont données ci-dessous à la section Paiements ; la version complète des conditions générales de Klarna peut être consultée ici.

Veuillez noter qu’aucune responsabilité n’incombe à Lyst pour l’exécution de votre commande, indépendamment de la manière dont vous avez acheté vos articles en passant par Lyst. Vous devez contacter le Partenaire de Lyst auquel vous avez directement acheté l’article pour lui faire part des questions que vous pourriez avoir sur la livraison, le remboursement, l’échange ou le retour des articles que vous avez achetés.

6. Paiements

Sites internet des Partenaires de Lyst

Si vous effectuez un paiement sur l’un des sites internet de Partenaires de Lyst, vous pouvez le faire en utilisant une carte acceptée par le Partenaire de Lyst qui se charge de la livraison du produit. Pour acheter le produit auprès du Partenaire de Lyst, il vous est demandé de saisir vos coordonnées de livraison, vos coordonnées de facturation et vos coordonnées de paiement.

Paiements effectués sur Lyst à l’aide du service de Caisse Intégrée

a) Paiements traités par les Partenaires de Lyst

Si vous effectuez un paiement sur Lyst en utilisant notre service de Caisse Intégrée, Lyst accepte alors plusieurs options de paiement, notamment des cartes de débit et de crédit. Lorsque vous effectuez votre premier paiement en utilisant le service de Caisse Intégrée, il vous est demandé de saisir votre adresse de livraison et vos coordonnées de facturation/paiement pour pouvoir acheter l’article. Si vous êtes un membre de Lyst, vos coordonnées de livraison et de facturation sont conservées dans le système en vertu de notre Politique en matière de cookies. Les Services se rappelleront vos coordonnées de livraison et de facturation lors de votre prochain achat utilisant notre service de Caisse Intégrée. Si vous n’êtes pas un membre de Lyst, vous devez saisir vos coordonnées de livraison et de facturation à chaque fois que vous achetez un article.

b) Paiements traités par Klarna

S’agissant des paiements effectués sur Lyst en utilisant notre service de Caisse Intégrée en passant par la caisse Klarna, Klarna accepte plusieurs options de paiement dont la liste complète figure dans les conditions générales qui peuvent être consultées en cliquant ici.

Tout paiement de produits sur notre service de Caisse Intégrée et en passant par la caisse Klarna revient à acheter un service d’achat auprès de Klarna (similaire à un « bon ») pour le contenu de votre panier. Avant de préautoriser votre carte, Klarna procède à une série de contrôles antifraude et de vérifications de crédit. Après quoi, Klarna délivre une ou plusieurs cartes de crédit virtuelles prépayées correspondant au montant de l’opération (une carte de crédit virtuelle par Partenaire de Lyst) et Lyst communique les coordonnées de la ou des cartes de crédit virtuelle(s) ainsi que l’ensemble des informations personnelles du client concerné (qui incluent les informations de facturation et d’expédition, mais pas vos coordonnées de paiement) au(x) Partenaire(s) de Lyst concerné(s) (pour obtenir des précisions sur le mode de sécurisation de ces informations, consulter la section Sécurité des paiements de notre site). Chaque Partenaire de Lyst traite le paiement en utilisant la carte de crédit virtuelle de Klarna et assume la responsabilité de l’exécution de la commande et de son envoi. À ce stade, vous concluez un contrat avec le Partenaire de Lyst pour la fourniture des produits. Votre carte n’est débitée qu’après la confirmation de votre commande par le Partenaire de Lyst. Si, pour une raison quelconque, votre commande ne peut pas être exécutée, la préautorisation de prélèvement sur votre carte est annulée et celle-ci n’est pas débitée.

Le reçu de votre carte de crédit/débit fait apparaître le nom « Klarna/Lyst » car vous achetez un service d’achat auprès de Klarna. Si dans le cadre d’une seule et même opération, vous faites des achats auprès de plusieurs Partenaires de Lyst, le relevé de votre carte indique des mentions distinctes pour chaque Partenaire de Lyst ayant pris part à l’opération (chaque mention figurant sur votre relevé indique les noms Klarna et Lyst). Afin d’éviter toute ambiguïté, le contrat pour la vente et la fourniture des articles est conclu directement avec le Partenaire de Lyst concerné.

Pour toute commande de produit en passant par Lyst et à l’aide de la Caisse Klarna, vous devez accepter les conditions générales de Klarna. Veillez à lire attentivement la version complète des conditions générales de Klarna avant d’effectuer une opération sur notre service de Caisse Intégrée. Pour consulter la version complète des conditions générales de Klarna, veuillez cliquer ici.

c) Stockage de vos informations

Si vous êtes un membre de Lyst, vos coordonnées de livraison et de facturation sont conservées dans le système en vertu de notre Politique en matière de cookies. Les Services se rappelleront vos coordonnées de livraison et de facturation lors de votre prochain achat utilisant notre service de Caisse Intégrée. Si vous n’êtes pas un membre de Lyst, vous êtes tenu de saisir vos coordonnées de livraison et de facturation à chaque fois que vous achetez un article.

Si la première fois que vous utilisez notre service de Caisse Intégrée, vous passez par la caisse Klarna, Lyst ne collecte ni ne conserve les coordonnées de votre carte de paiement. Les coordonnées de votre carte de paiement sont envoyées directement à Klarna lors du passage en caisse et sont soumises aux conditions générales de Klarna.

L’option peut être donnée aux membres de Lyst que Lyst conserve les coordonnées de leur carte de paiement. Vous pouvez modifier ou supprimer les coordonnées actuelles de la carte de paiement associée à votre compte à partir de la section « Paramètres d’achat » des « Paramètres » de votre compte.

Klarna peut exiger de votre part ou vous donner l’option de conserver vos informations de facturation et de paiement lors du passage en caisse. Le stockage des coordonnées de paiement par Klarna est régi par les conditions générales de Klarna qui peuvent être consultées ici.

d) Traitement du paiement par Stripe

Pour certaines opérations faites par l’intermédiaire de notre Caisse Intégrée, nous avons également recours à un prestataire tiers de traitement de paiement appelé Stripe. Lorsque vous passez une commande par l’intermédiaire de notre Caisse Intégrée pour laquelle Stripe traite des paiements, Stripe utilise votre carte de crédit (ou la carte de crédit virtuelle de Klarna) pour traiter l’opération. Pour toute opération traitée par Stripe, nous communiquons à Stripe les coordonnées de votre carte (ou de la carte de crédit virtuelle de Klarna) ainsi que vos coordonnées de facturation. Toutes les informations de facturation et sur le client transmises par Lyst sont entièrement chiffrées et ne peuvent être utilisées que pour traiter les opérations que vous avez lancées. Pour en savoir plus sur la manière dont vos informations sont protégées, veuillez consulter la section Sécurité des paiements.

e) Modes de paiement

Certains modes de paiement sont interdits pour utiliser les Services. Les Partenaires de Lyst/Klarna ne peuvent pas accepter :

• les chèques ou les mandats postaux
• les paiements en espèces, quelle qu’en soit la devise
• les bons d’achat
• les virements internationaux
• les prélèvements automatiques ou ordres de paiement
• PayPal
• les virements bancaires

Si vous payez des articles en utilisant la Caisse Klarna de notre service de Caisse Intégrée, Klarna accepte plusieurs modes de paiement dont la liste complète peut être consultée sur ses conditions générales en cliquant ici.

f) Informations générales sur les paiements en ligne

Quel que soit le moyen par lequel vous payez un article, vous êtes tenu d’observer les consignes figurant sur la page de paiement concernée. Tous les titulaires d’une carte de crédit/débit sont soumis à des contrôles de validation et à l’autorisation de la part de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser un paiement, nous ne pouvons pas être tenus responsables d’un retard ou d’un défaut de livraison.

Nous prenons des mesures raisonnables pour sécuriser notre site. Toutes les informations de facturation et sur le client transmises par Lyst sont entièrement chiffrées et ne peuvent être utilisées que pour traiter les opérations que vous avez lancées. Cependant, veuillez noter que nous ne sommes pas responsables et ne pouvons pas être tenus pour responsables des opérations réalisées à la caisse Klarna ou sur les sites internet des Partenaires de Lyst.

En outre, nous nous efforçons pour autant que possible de protéger les renseignements liés à votre commande et à votre paiement. Toutefois, en l’absence d’acte de négligence de notre part, nous ne pouvons pas être tenus pour responsables du préjudice que vous pourriez subir si un tiers obtient un accès non autorisé aux données que vous fournissez lors de votre accès aux Services ou pour y passer commande.

7. Accès aux Services

L’accès aux Services n’est autorisé qu’à titre provisoire. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les Services sans préavis. Nous ne pouvons pas être tenus pour responsables de l’indisponibilité des Services, quelle qu’en soit la raison, à tout moment ou pendant quelque durée que ce soit. Nous nous réservons le droit de modifier les Services, d’en restreindre l’accès ou de le suspendre à tout moment.

Nous pouvons occasionnellement restreindre l’accès à tout ou partie de nos Services.

C’est à vous qu’incombe la responsabilité de prendre toutes les mesures nécessaires pour avoir accès aux Services. C’est à vous aussi qu’incombe la responsabilité de veiller à ce que toutes les personnes qui ont accès aux Services par l’intermédiaire de votre connexion à Internet prennent connaissance des présentes Conditions générales et les respectent.

8. Contenu des Services

Tout le Contenu que vous postez sur les Services (comme les commentaires sur les produits) relève de la responsabilité exclusive de son auteur.

Bien que Lyst ne procède pas de manière systématique à des contrôles du contenu publié par les utilisateurs des Services, Lyst se réserve le droit de le faire et de supprimer tout contenu violant les présentes Conditions générales (ou le droit applicable) dont il prend connaissance, sans pour autant être dans l’obligation de le faire. L’utilisation ou la confiance accordée au Contenu ou aux éléments publiés par le biais des Services ou que vous obtenez par le biais des Services se fait à votre risque exclusif. Si nous sommes informés par un tiers que le Contenu soumis ou posté par vos soins viole les présentes Conditions générales ou le droit applicable, quel qu’il soit, et, plus précisément, la lettre ou l’esprit des présentes Conditions générales, nous nous réservons alors le droit de supprimer ce Contenu des Services sans vous adresser de préavis.

Lyst n’approuve pas, ne soutient pas, ne déclare pas et ne garantit pas l’exhaustivité, la véracité, l’exactitude ou la fiabilité de tout Contenu ou de messages postés par le biais des Services ou n’approuve pas les avis exprimés par des utilisateurs des Services. Vous comprenez qu’en utilisant les Services, il est possible que vous soyez exposé à du Contenu de nature insultante, dommageable, imprécise ou autrement inappropriée ou, dans certains cas, à des publications assorties d’un titre erroné ou autrement trompeur. Lyst ne peut être tenu en aucun cas pour responsable, d’une manière quelconque, de tout Contenu, notamment, mais pas exclusivement des erreurs ou omissions de tout Contenu, ou d’un préjudice ou dommage en tout genre et causé par l’utilisation de Contenu publié, envoyé par e-mail, transmis ou rendu autrement disponible par le biais des Services ou diffusé ailleurs.

Suite à la résiliation ou à la désactivation de votre compte, ou si vous effacez tout Contenu des Services, nous sommes en droit de conserver votre Contenu pendant une période commercialement raisonnable et à des fins de sauvegarde, d’archivage ou d’audit. En outre, nous et les autres utilisateurs des Services pouvons conserver et continuer à utiliser, stocker, afficher, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, exécuter et distribuer une partie quelconque de votre Contenu que d’autres utilisateurs ont stocké ou partagé par le biais des Services.

Nous vous autorisons à suivre d’autres utilisateurs de Lyst et les articles qu’ils ont regroupés sur les Services. Dès lors que vous utilisez les Services, vous acceptez que d’autres utilisateurs des Services soient autorisés à vous suivre.

9. Vos droits

Vos conservez vos droits, y compris le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle relatifs à tout Contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur les Services ou par leur intermédiaire. Lorsque vous soumettez, publiez ou affichez du Contenu sur les Services ou par leur intermédiaire à tout moment, vous accordez à Lyst une autorisation mondiale, non exclusive, perpétuelle, irrévocable et en exemption de redevances (assortie d’un droit de sous-licence) d’utiliser ce Contenu, de le copier, de le reproduire, d’en assurer le traitement, de l’adapter, de le modifier, de le publier, de le transmettre, de l’afficher, de l’utiliser pour créer des œuvres dérivées et de le distribuer en utilisant une partie quelconque et l’ensemble des supports ou modes de distribution (actuellement connus ou développés par la suite).

Vous reconnaissez que cette autorisation comprend le droit permettant à Lyst de placer ce Contenu à la disposition d’autres sociétés, organisations ou personnes physiques s’associant à Lyst pour regrouper, diffuser, distribuer ou publier ce Contenu sur d’autres supports et services.

Vous reconnaissez qu’aucune indemnisation ne vous sera due au titre de l’un quelconque des usages mentionnés ci-dessus et faits par Lyst ou d’autres sociétés, organisations ou personnes physiques s’associant à Lyst concernant le Contenu que vous soumettez, publiez, transmettez ou rendez disponible par d’autres moyens grâce aux Services. Vous renoncez à tout droit moral (ou aux droits similaires ou équivalents d’autres pays) que vous avez sur ce Contenu, dans toute la mesure prévue par la loi.

Lyst peut modifier ou adapter votre Contenu afin de le transmettre, de l’afficher ou de le distribuer sur des réseaux informatiques et divers supports et/ou d’apporter à votre Contenu les modifications nécessaires pour le rendre conforme et adapté aux exigences ou limites de réseaux, appareils, services ou supports.

Vous êtes responsable de votre utilisation des Services, du Contenu que vous fournissez et des conséquences qui en découlent, y compris de l’utilisation de votre Contenu par d’autres utilisateurs et des partenaires tiers de Lyst. Vous comprenez que votre Contenu peut être utilisé, reproduit ou affiché par des partenaires de Lyst, étant précisé que si vous n’avez pas le droit de soumettre le Contenu pour un tel usage, celui-ci peut engager votre responsabilité. Lyst ne peut être tenu pour responsable ou n’engage pas sa responsabilité lorsqu’il utilise votre Contenu en vertu des présentes Conditions générales. Vous déclarez et garantissez que vous êtes titulaire de l’ensemble des droits, du pouvoir et de l’autorité nécessaires pour accorder les droits conférés dans les présentes vis-à-vis de tout Contenu que vous soumettez.

Lyst vous accorde une autorisation personnelle, mondiale, en exemption de redevances, révocable, ne pouvant pas faire l’objet d’une sous-licence, incessible et non exclusive d’utiliser les Services (y compris des futures mises à jour vous étant fournies à tout moment, étant entendu que ces mises à jour peuvent être soumises à des conditions supplémentaires dont vous serez avisé lors de la mise à disposition de la mise à jour concernée) sous réserve des présentes Conditions générales. Cette autorisation a pour unique objet de vous autoriser à utiliser les Services fournis par Lyst et d’en profiter en conformité avec les présentes Conditions générales.

Les droits accompagnant le Service vous sont concédés sous licence et ne vous sont pas vendus. Sauf dans la mesure autorisée par le droit applicable, il vous est interdit de copier, reproduire, republier, désassembler, décompiler, procéder à sa rétro-ingénierie, adapter, modifier, éditer, repositionner, assortir d’une nouvelle marque, changer, distribuer, prêter, mettre en location, soumettre à une sous-licence, soumettre à un bail ou faire une œuvre dérivée des logiciels utilisés dans les Services.

10. Droits de Lyst

L’ensemble des droits (y compris le copyright, les marques de commerce et les autres droits de propriété intellectuelle), des titres et des intérêts accompagnant les Services et le Contenu (sauf le Contenu fourni par les utilisateurs des Services) y compris, de manière non limitative, l’ensemble des informations, des données, des textes, des cartes, des graphiques, de l’apparence et de la convivialité, des logos, des icônes, des marques de commerce, des images, des clips vidéo, des clips sonores, du contenu éditorial, des avis, des compilations de données, de la mise en page, du choix ou de l’arrangement du contenu des Services ainsi que du code et du logiciel sous-jacents des Services sont et demeurent la propriété exclusive de Lyst et de ses concédants de licence. Les Services sont protégés par le droit d’auteur, la marque de commerce et les autres droits et traités du monde entier. Tous les droits accompagnant les Services, le Contenu (sauf le Contenu fourni par des utilisateurs des Services) et les éléments connexes sont réservés.

LYST est une marque déposée de LYST LTD. La marque de commerce et le logo de Lyst nous appartiennent et il est interdit de les utiliser sans notre consentement préalable et écrit. Aucune disposition des Conditions générales ne vous confère un droit d’utiliser le nom Lyst ou une partie quelconque des marques de commerce, des logos, des noms de domaine et des autres caractéristiques distinctives de la marque de Lyst. Les commentaires ou les suggestions dont vous pourriez être l’auteur au sujet de Lyst ou des Services sont faits de manière totalement volontaire et Lyst est libre d’utiliser ces commentaires ou suggestions comme bon lui semble et sans obligation à votre égard.

Vous êtes autorisé à imprimer un exemplaire et à télécharger des extraits d’une ou plusieurs pages de nos Services pour pouvoir vous y référer et vous pouvez attirer l’attention d’autres personnes de votre organisation sur des éléments publiés sur nos Services. Il vous est interdit de modifier les copies papier ou numériques des matériels que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit. Il vous est interdit d’utiliser les illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio ou graphiques d’une manière séparée du texte les accompagnant.

Il vous est interdit de copier une partie du Contenu afin de créer ou de compiler toute forme de collection, compilation, annuaire ou banque de données, sauf si nous vous en donnons l’autorisation expresse de le faire sur consentement préalable écrit.

Si vous copiez ou téléchargez une partie des Services ou d’un Contenu en violation des présentes Conditions générales, votre droit d’utilisation des Services sera immédiatement suspendu et vous serez tenu soit de nous retourner, soit de détruire les copies des matériels que vous avez faites, comme nous en déciderons.

11. Restrictions visant le Contenu et l’utilisation des Services

Il vous est interdit d’utiliser les Services :

• a) par un moyen quelconque violant des lois ou règles locales, nationales ou d’une autre nature ou une décision judiciaire rendue dans un pays quelconque ;
• b) à des fins quelconques non autorisées par les présentes Conditions générales ;
• c) par un moyen quelconque portant atteinte aux droits dont une personne ou entité est titulaire et qui incluent le droit d’auteur, les droits de marques de commerce ou autres droits de propriété intellectuelle, ou encore d’autres droits contractuels ou de protection de la vie privée ;
• d) pour diffuser des annonces en tout genre, ou publier ou encore diffuser autrement des documents ou messages inexacts ou trompeurs et d’un genre quelconque ;
• e) par un moyen quelconque constituant, intentionnellement ou non, un harcèlement, un tracas, une menace ou une intimidation à l’égard d’un autre utilisateur ;
• f) par un moyen quelconque qui, de manière intentionnelle ou non, promeut ou encourage le racisme, l’intolérance, la haine ou les agressions physiques de tout genre ;
• g) de manière abusive, diffamatoire, imprécise, obscène, insultante, douteuse ou sexuellement explicite ;
• h) pour poster des photographies ou des images d’une autre personne sans son autorisation (et, s’il s’agit d’un mineur, sans l’autorisation de la personne exerçant, à son égard, une autorité parentale) ;
• i) pour promouvoir des activités illégales ou illicites, d’une manière quelconque susceptible d’encourager, d’obtenir ou d’exécuter des activités illicites ou criminelles ou susceptibles de causer du tort, des angoisses ou de la gêne à autrui ;
• j) pour accéder à des espaces non publics des Services, aux systèmes informatiques, serveurs ou équipements de Lyst ou aux systèmes techniques de livraison des prestataires de Lyst, les manipuler, les endommager ou les utiliser ;
• k) pour accéder ou tenter d’accéder à des données d’autres utilisateurs des Services, pour contrevenir à une partie quelconque des mesures de sécurité relatives aux Services, pour examiner, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou réseau ou encore pour porter atteinte à des mesures d’authentification ou de sécurité ou les contourner ;
• l) par tout moyen prévu intentionnellement ou non pour tromper, escroquer ou duper tout autre utilisateur ;
• m) pour introduire un malware, un virus ou un autre programme logiciel malveillant qui cause intentionnellement ou non l’endommagement ou le dérangement du fonctionnement des Services et y compris, de manière non limitative, les robots d’annulation, les attaques par déni de service, les bombes à retardement, les vers, les chevaux de Troie, les virus ou tout autre matériel ou logiciel nuisible ;
• n) pour perturber, déranger (ou tenter de le faire) l’accès de tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, mais sans limitation l’envoi d’un virus, par surcharge, envoi massif, pollupostage, bombardement de mails sur les Services, ou par la création de Contenu de manière à perturber les Services ou à les saturer ;
• o) pour copier, modifier ou distribuer le Contenu de tout autre utilisateur sans son consentement ;
• p) à des fins commerciales étrangères à celles étant expressément autorisées par les présentes Conditions générales ;
• q) pour contourner des mesures utilisées pour prévenir ou restreindre tout accès aux Services ;
• r) pour solliciter ou fournir des services illicites ;
• s) pour regrouper ou recueillir autrement des informations sur d’autres personnes sans avoir obtenu leur consentement ;
• t) pour bénéficier d’un accès non autorisé aux Services, au serveur où les Services sont hébergés ou à tout serveur, tout ordinateur ou toute banque de données en lien avec les Services ;
• u) pour insérer un en-tête de paquet TCP/IP ou une partie d’informations d’en-tête dans un e-mail ou une publication, ou pour utiliser par tout moyen les Services en vue de l’envoi d’informations d’identification de la source modifiées, trompeuses ou inexactes ;
• v) pour utiliser des pratiques de ratissage, de parcours et de balayage (« scrape », « crawl » ou « spider ») ou utiliser autrement les Services ou le Contenu ou pour les utiliser autrement pour procéder à des pratiques de « phishing », « spamming » ou « trolling » ou à des fins (commerciales) non autorisées ; ou
• w) pour promouvoir, soutenir ou solliciter la participation à toute plateforme politique, cause, religion (reconnue comme étant organisée ou non organisée), culte ou secte en tout genre.

Lyst se réserve le droit à tout moment (mais sans obligation à cet égard) de supprimer ou de ne pas distribuer du Contenu sur les Services et de résilier des utilisateurs ou de reprendre possession d’identifiants. Lyst se réserve également le droit de consulter, lire, conserver ou divulguer des informations quand, à son avis raisonnable, il est nécessaire de le faire dans les buts suivants : (i) respecter le droit applicable, un règlement, une procédure judiciaire ou une demande gouvernementale ; (ii) exécuter les Conditions générales, y compris toute enquête de leur éventuelle violation ; (iii) déceler, prévenir ou gérer par d’autres moyens des problèmes de fraude, de sécurité ou de nature technique ; (iv) donner suite aux demandes d’assistance de l’utilisateur ou ; (v) protéger les droits, les biens ou la sécurité de Lyst, de ses utilisateurs et du public.

À moins que le contraire ne soit autorisé dans le cadre des Services (ou des présentes Conditions générales), vous devez utiliser l’API de Lyst si vous souhaitez reproduire le Contenu ou les Services, les modifier, les utiliser pour créer des œuvres dérivées, les distribuer, les vendre, les transférer, les afficher publiquement, en faire une démonstration publique, les transmettre ou les utiliser par un autre moyen.

Bien que nous fassions notre possible pour protéger la sécurité de votre Contenu et de votre compte, nous ne pouvons pas garantir que des tiers non autorisés ne seront pas en mesure de contrevenir à nos mesures en matière de sécurité. Veuillez nous informer sur-le-champ si votre compte a fait l’objet d’une atteinte ou d’un usage non autorisé.

12. Promotions

a) Conditions générales relatives aux Promotions de Lyst (« Conditions relatives aux Promotions de Lyst »)

Lyst peut occasionnellement organiser des promotions, y compris des codes de réductions promotionnelles, qui s’appliquent aux commandes passées par la Caisse Intégrée de notre site. Ces Conditions relatives aux Promotions de Lyst s’appliquent à toutes les promotions de Lyst. Chaque promotion de Lyst s’accompagne également de conditions générales particulières. Les conditions générales particulières relatives aux promotions de Lyst du moment sont affichées dans cette section et/ou dans tout message vous avisant de la promotion (généralement envoyé par e-mail). En cas de conflit entre les présentes Conditions relatives aux Promotions de Lyst et les conditions particulières des promotions, ces dernières l’emportent.

Dès lors que vous utilisez un code promotionnel et/ou participez à une promotion de Lyst, vous êtes réputé avoir lu et compris les conditions en vigueur et accepter d’y être lié. Les Conditions générales affichées sur les sites de Lyst s’appliquent à toutes les promotions de Lyst.

Les promotions de Lyst s’appliquent uniquement aux achats effectués sur la Caisse Intégrée de Lyst figurant sur notre site et ne sont pas valables sur les sites internet de nos Partenaires revendeurs. Les promotions de Lyst constituent un accord conclu entre vous et Lyst, non pas entre vous et un Partenaire revendeur. À ce titre, toute réduction sera absente des messages que vous pouvez recevoir d’un Partenaire revendeur au sujet de la commande. Les codes promotionnels de Lyst n’ont pas de valeur monétaire, ne peuvent pas être transférés, reportés ou réaffectés et ils ne peuvent pas être échangés contre un montant en espèces. Les codes promotionnels de Lyst ne peuvent pas être utilisés conjointement à une autre offre.

Les promotions de Lyst ne sont pas valables pour les achats passés auprès de Macy’s ou de Bloomingdale’s.

En ce qui concerne les codes promotionnels, vous devez saisir le code promotionnel dans la case « Code promotionnel de Lyst » de la page du panier et cliquer sur « Appliquer » pour obtenir la réduction.

Lyst se réserve le droit de suspendre, de modifier ou d’annuler une promotion à tout moment et à notre libre appréciation. Lyst peut actualiser les présentes Conditions relatives aux Promotions de Lyst de manière occasionnelle et se réserve le droit de les compléter s’il y a lieu. Il vous est recommandé de consulter ces Conditions relatives aux Promotions de Lyst régulièrement pour prendre connaissance des modifications apportées.

En cas de retour d’articles achetés en tirant parti d’une offre promotionnelle, le remboursement auquel vous pouvez avoir droit n’inclut pas la valeur de rachat de cette offre promotionnelle. Le montant remboursé ne sera jamais supérieur à celui que vous avez payé pour régler le montant final de votre panier.

b) Conditions générales des Promotions des Partenaires revendeurs (« Conditions de la Promotion du Partenaire Revendeur »)

Lyst peut occasionnellement autoriser des clients à utiliser les sites de Lyst pour prendre part à des jeux-concours et des promotions proposés par nos partenaires revendeurs (« Promotions des revendeurs »). Les Promotions des revendeurs sont soumises aux conditions générales particulières, quelles qu’elles soient, imposées par le Partenaire revendeur, qui généralement peuvent être consultées sur le site internet du Partenaire revendeur. Veillez à lire les conditions générales particulières de la promotion figurant sur le site internet du Partenaire revendeur. Lyst peut occasionnellement vous informer que la Promotion du revendeur « se termine bientôt » ou constitue une « offre à durée limitée ». Cela signifie que la Promotion du revendeur concernée prendra fin dans les six jours à venir. Lyst obtient les informations relatives aux dates de clôture par son Partenaire revendeur et fait en sorte d’assurer leur actualisation. Nonobstant ce qui précède, il est de votre ressort de consulter les conditions générales applicables à la Promotion du revendeur sur le site internet du Partenaire revendeur concerné afin de connaître l’ensemble des modalités et de vérifier la date de clôture de la Promotion du revendeur. Dès lors que vous utilisez un code promotionnel et/ou participez à une promotion proposée par un Partenaire revendeur sur les sites de Lyst, vous êtes réputé avoir lu et compris les conditions relatives aux Promotions du revendeur et accepter d’y être lié.

S’agissant des commandes passées sur le site internet d’un Partenaire revendeur, nous vous indiquons un code promotionnel à saisir à la caisse du Partenaire revendeur. Vous devez vous assurer que le code promotionnel est convenablement saisi à la caisse afin d’appliquer la réduction à votre commande. S’agissant des commandes passées sur la Caisse Intégrée de notre site et lorsqu’une promotion est indiquée, Lyst calcule automatiquement la réduction au passage en caisse.

13. Services disponibles « en l’état »

Vous accédez aux Services ou au Contenu et vous les utilisez à vos propres risques. Vous comprenez et acceptez que les Services vous sont fournis « EN L’ÉTAT » et « SELON LA DISPONIBILITÉ ».

Sans limiter la portée de ce qui précède, LYST ET SES PARTENAIRES ÉCARTENT, DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR LA LOI, LES GARANTIES, LES DÉCLARATIONS (À L’EXCEPTION DE TOUTE DÉCLARATION INEXACTE ET FRAUDULEUSE), LES PROMESSES OU LES CONDITIONS EXPRESSES OU TACITES.

Lyst ne prononce aucune garantie et rejette toute responsabilité quant à l’exhaustivité, à la précision, à la disponibilité, à la fonctionnalité, à la compatibilité, à l’absence de vices, au respect des délais, à la sécurité, aux performances ou à la fiabilité des Services ou du contenu qui s’y trouve. Lyst n’est pas responsable ou n’engage pas sa responsabilité au titre de tout dommage causé à votre système informatique, d’une perte de données ou de tout autre dommage dû au fait que vous accédiez aux Services ou à du Contenu ou que vous les utilisiez. Vous reconnaissez également que Lyst ne peut être tenu pour responsable de la suppression ou du défaut de stockage ou de transmission de tout Contenu et autres messages maintenus par les Services. Lyst ne prononce aucune garantie que les Services répondront à vos exigences ou seront disponibles de manière interrompue, sécurisée ou sans erreur. Les conseils ou informations communiqués par écrit ou verbalement par Lyst ou dans le cadre des Services ne créent pas une garantie n’étant pas visée expressément dans les présentes.

Nous ne prononçons aucune garantie ou déclaration quant à l’absence de virus dans les Services ou de tout autre composant ayant des propriétés contaminantes ou destructrices. Vous utilisez les Services à votre libre appréciation et à vos propres risques ; la responsabilité vous incombe à vous seul de tout dommage causé à votre ordinateur, votre appareil mobile ou votre réseau et découlant de votre utilisation des Services. Nous n’engageons pas notre responsabilité à votre égard au titre du préjudice ou dommage causé par une attaque de type déni de service, de virus ou d’autres matériels technologiquement nuisibles qui peuvent infecter votre matériel informatique, vos programmes informatiques, vos données ou autres matériels propriétaires du fait que vous utilisez les Services, téléchargez un Contenu y étant publié ou publié sur un site internet ou une application qui y est lié.

Nous n’engageons pas notre responsabilité à votre égard lorsque vous n’êtes pas en mesure d’accéder aux Services, à tout moment et pour quelque raison que ce soit (y compris, de manière non limitative, les arrêts planifiés ou non, les pannes de réseaux [y compris les réseaux mobiles] ou quand vous vous trouvez dans un endroit dépourvu de couverture mobile).

14. Limite de responsabilité

CETTE PARTIE DES CONDITIONS GÉNÉRALES EST IMPORTANTE ; IL VOUS EST DONC CONSEILLÉ DE LA LIRE ATTENTIVEMENT.

DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE, LYST ET SES FILIALES, AFFILIÉS, DIRIGEANTS, SALARIÉS, MANDATAIRES, ASSOCIÉS ET CONCÉDANTS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE CE QUI SUIT :

• (i) LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE VENTES OU DE CONTRATS ;
• (ii) LA PERTE DE RECETTES OU DE REVENUS ;
• (iii) LA PERTE D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES OU DE CLIENTÈLE OU L’ATTEINTE À LA RÉPUTATION ;
• (iv) LA PERTE OU LA CORRUPTION DE DONNÉES OU D’INFORMATIONS ;
• (v) LA PERTE D’ÉCONOMIES ESCOMPTÉES ;
• (vi) LA PERTE DE TEMPS DE GESTION OU DE TRAVAIL ;
• (vii) TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF

DÉCOULANT DES SITUATIONS SUIVANTES OU S’Y RAPPORTANT :

• (i) VOTRE ACCÈS AUX SERVICES OU LE FAIT QUE VOUS LES UTILISIEZ ;
• (ii) VOTRE RETARD À UTILISER LES SERVICES, OU L’IMPOSSIBILITÉ D’Y AVOIR ACCÈS OU DE LES UTILISER ;
• (iii) L’EXÉCUTION DES COMMANDES QUE VOUS AVEZ PASSÉES AUPRÈS DE NOS PARTENAIRES DE LYST UNE FOIS QUE VOUS AVEZ PASSÉ UNE COMMANDE EN PASSANT PAR LYST, NOTAMMENT, MAIS PAS EXCLUSIVEMENT LA LIVRAISON, L’ÉCHANGE, LE RETOUR OU LE REMBOURSEMENT D’ARTICLES QUE VOUS AVEZ ACHETÉS AUPRÈS DE PARTENAIRES DE LYST ;
• (iv) TOUT COMPORTEMENT OU CONTENU DE TIERS SUR LES SERVICES, NOTAMMENT, MAIS PAS EXCLUSIVEMENT TOUT COMPORTEMENT À CARACTÈRE DIFFAMATOIRE, INSULTANT OU ILLÉGAL DES AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERS ;
• (v) L’UTILISATION DE CONTENU, D’INFORMATIONS, DE PRODUITS OU DE SERVICES OBTENUS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES ; OU
• (vi) L’ACCÈS, L’UTILISATION OU LA MODIFICATION NON AUTORISÉS DE VOS MESSAGES OU DE VOTRE CONTENU,

QUE CE SOIT AU TITRE D’UNE GARANTIE, EN VERTU DU DROIT CONTRACTUEL OU DÉLICTUEL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT ET MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DU RISQUE DE PERTE OU DE DOMMAGE.

INDÉPENDAMMENT DES EXCLUSIONS PRÉVUES PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, SI NOUS SOMMES DÉCLARÉS RESPONSABLES ENVERS VOUS, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS (QUE CE SOIT EN VERTU DU DROIT CONTRACTUEL, DU DROIT DÉLICTUEL, À TITRE DE NÉGLIGENCE, DE LA RESPONSABILITÉ SANS FAUTE PRÉVUE PAR LA LOI OU AUTREMENT) À L’ÉGARD DE TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE D’ACTION DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES, EN RAISON OU EN RAPPORT À CELLE-CI, SE LIMITE À 100,00 GBP.

RIEN DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES NE PORTE ATTEINTE À VOS DROITS LÉGAUX À TITRE DE CONSOMMATEUR NI NE LIMITE OU N’EXCLUT NOTRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PRÉJUDICE CORPOREL OU DE DÉCÈS CAUSÉ PAR NOTRE NÉGLIGENCE OU TOUTE DÉCLARATION INEXACTE ET FRAUDULEUSE DE NOTRE PART OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ DONT L’EXCLUSION OU LA LIMITATION EST INTERDITE PAR LA LOI.

Dans certains pays, la législation n’autorise pas tout ou partie des restrictions susvisées. Si cela vous concerne, tout ou partie des restrictions susvisées peuvent ne pas s’appliquer à vous et il est possible que vous bénéficiiez de droits supplémentaires.

Nous ne pouvons pas être tenus responsables du retard ou du défaut d’exécution des obligations nous incombant aux termes des présentes conditions si ce retard ou défaut d’exécution a une cause échappant à notre contrôle raisonnable.

15. Votre responsabilité

CETTE PARTIE DES CONDITIONS GÉNÉRALES EST IMPORTANTE ; IL VOUS EST DONC CONSEILLÉ DE LA LIRE ATTENTIVEMENT.

Vous êtes responsable, et assumez la responsabilité, de tout le Contenu que vous ajoutez aux Services ou qui y est lié. Vous convenez de ne pas nous tenir responsables des choses que d’autres utilisateurs font ou disent par le biais des Services. Si vous avez un litige avec un autre utilisateur, vous nous libérez (ainsi que nos dirigeants, administrateurs, mandataires, filiales, joint-ventures et salariés) de toutes les réclamations, mises en demeure et dommages (avérés et consécutifs) en tout genre et de toute nature, connus ou inconnus, découlant dudit litige ou s’y rapportant de quelque manière que ce soit.

VOUS ÊTES TENU DE NOUS INDEMNISER ET DE NOUS TENIR INDEMNISÉS, SUR PRÉSENTATION D’UNE DEMANDE À CET EFFET, DE L’ENSEMBLE DES RESPONSABILITÉS, COÛTS, DÉPENSES, DOMMAGES, PERTES, FRAIS JURIDIQUES (CALCULÉS SUR LA BASE D’UN DÉDOMMAGEMENT INTÉGRAL) ET DE TOUS LES AUTRES FRAIS PROFESSIONNELS RAISONNABLES (Y COMPRIS LES FRAIS DE DÉFENSE DES RÉCLAMATIONS, DES PROCÈS OU DES PROCÉDURES ENGAGÉS PAR DES TIERS) ET DES DÉPENSES QUE NOUS AVONS SUBIS OU ENGAGÉS DU FAIT OU EN RAISON DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DU CONTENU, DE VOTRE VIOLATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET/OU EN CONSÉQUENCE DE VOTRE VIOLATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET/OU EN CONSÉQUENCE DE VOTRE VIOLATION DE TOUTES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES.

16. Résiliation

Nous nous réservons le droit absolu de suspendre, retirer, annuler, modifier ou limiter votre accès à certaines parties ou à la totalité des Services à tout moment, sur-le-champ, sans préavis et pour tout motif, y compris (de manière non limitative) les situations où :

• (i) nous avons des motifs raisonnables de soupçonner que les Services sont utilisés de manière non autorisée ou frauduleuse ;
• (ii) nous soupçonnons raisonnablement que vous avez manqué aux présentes Conditions générales ; ou
• (iii) nous soupçonnons raisonnablement qu’une atteinte à la confidentialité ou qu’une infraction de nos droits sur la propriété intellectuelle vous est imputable ou est imputable à un tiers ;

et dans la mesure la plus large autorisée par la loi, nous excluons l’ensemble des conditions pertinentes, des garanties en tout genre (tacites ou expresses) et des autres conditions qui pourraient autrement être induites par la loi, la common law ou le droit de l’equity concernant toute responsabilité que, selon vous, nous aurions engagée à votre égard en raison de cette suspension, de ce retrait ou de cette modification.

Au moment de la résiliation (intervenant pour une raison quelconque) des présentes Conditions générales, l’ensemble des licences et des droits vous étant accordés par rapport aux Services s’éteignent sur-le-champ.

17. Renonciation et autonomie des dispositions

L’absence d’exécution par Lyst d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions générales ne doit pas être considérée comme une renonciation audit droit ou à ladite disposition. Au cas où une disposition des présentes Conditions générales est jugée nulle ou inopposable, les dispositions restantes des présentes Conditions générales restent pleinement en vigueur.

18. Droit applicable et attribution de compétence

Les tribunaux anglais ont la compétence exclusive vis-à-vis aux réclamations découlant d’une visite ou de votre utilisation de nos Services ou s’y rapportant. Les présentes Conditions générales et tout litige ou réclamation en découlant ou s’y rapportant, ou découlant ou se rapportant à leur objet ou leur établissement (y compris les litiges ou réclamations à caractère non contractuel) sont régis et doivent être interprétés en conformité avec le droit d’Angleterre et du pays de Galles.

19. Totalité de l’accord

Les présentes Conditions générales constituent la totalité de l’accord exclusif conclu entre Lyst et vous au sujet des Services (sauf les services pour lesquels vous disposez d’un accord distinct conclu avec Lyst et qui, de manière explicite, complète ou remplace les présentes Conditions générales). Elles l’emportent sur les accords antérieurs que vous avez conclus avec Lyst au sujet des Services et viennent en lieu et place de ces accords. Outre les membres du groupe de sociétés dont Lyst est la société mère, aucune autre personne physique ou morale n’a la qualité de tiers bénéficiaire des Conditions générales.

Vous reconnaissez que, lorsque vous avez accepté les présentes Conditions générales, vous ne vous êtes pas fondé sur une déclaration, une garantie ou un engagement n’y figurant pas expressément.

Si une disposition des présentes Conditions générales est déclarée inopposable ou nulle par une autorité compétente, cette inopposabilité ou nullité n’entraîne pas l’inopposabilité ou la nullité des présentes Conditions générales comme formant un tout et, dans ce cas, la disposition en question doit être modifiée et interprétée pour qu’elle concrétise, dans la plus large mesure possible, les buts de la disposition nulle ou inopposable dans les limites posées par le droit applicable ou des décisions de justice applicables.

Si un litige survient entre vous et nous, nous vous encourageons vivement, afin de tenter de le résoudre, à commencer par prendre contact avec nous à l’adresse indiquée ci-dessous ou à nous envoyer un e-mail à [email protected]. Afin d’éviter un contentieux, nous examinerons les demandes raisonnables visant à résoudre un litige par d’autres procédures de résolution des litiges, comme la médiation ou l’arbitrage.

Le non-exercice par Lyst de tout droit ou recours des présentes Conditions générales ne doit pas être considéré comme une renonciation à ce droit ou cette disposition.

Les Services vous sont concédés sous licence à titre personnel. Il vous est interdit de céder, concéder sous licence ou une sous-licence ou transférer un droit ou une obligation des présentes Conditions générales à un tiers.

Nous pouvons transférer une partie quelconque des droits ou obligations nous revenant en vertu des présentes Conditions générales à un tiers, mais si nous prenons une telle mesure nous veillerons à ce que la société à laquelle nous transférons nos droits ou obligations continue d’honorer les droits que les Conditions générales vous confèrent.

Aucune stipulation des présentes Conditions générales ne doit être considérée comme constituant un partenariat entre les parties et ne fait pas non plus, à des fins quelconques, d’une partie le mandataire ou le salarié de l’autre.

Lyst peut occasionnellement réviser les présentes Conditions générales, étant précisé que la version la plus récente figurera toujours ici. Si Lyst estime à son entière discrétion qu’une révision est essentielle, Lyst vous en informera par un message envoyé à l’adresse e-mail associée à votre compte. Dès lors que vous continuez d’accéder aux Services après la prise d’effet de ladite révision, vous acceptez d’être lié par les Conditions générales révisées.

Les présents Services sont opérés et fournis par Lyst Ltd, The Minster Building 7th Floor, 21 Mincing Lane, Londres, EC3R 7AG, Royaume-Uni. Si vous avez des questions sur les présentes Conditions générales, veuillez prendre contact avec nous.

Cet Accord a été rédigé en anglais. En cas de divergence entre toute traduction du présent Accord et sa version anglaise, la version anglaise prévaut.

Date de prise d’effet : 1er décembre 2016